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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS
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Flo'mass (Flottant massif)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flo'mass (Flottant massif)
ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS SA

Numéro de dépôt :
3362614
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2015
Flo\'mass (Flottant massif) de ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS

Présentation de la marque Flo'mass (Flottant massif)

Déposée le 27 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Flo'mass (Flottant massif) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 013 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIREC Albert AOUATE domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque Flo'mass (Flottant massif) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flo'mass (Flottant massif) est expirée depuis le 27 mai 2015.

ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS a également déposé les autres marques suivantes : PARKEDO , Lam'mass (Lame massive) , PAPAV (Prêt à poser prêt à vernir)


ARTIREC – LES ARTISANS RECUPERATEURS SA - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 592013916


ARTIREC Albert AOUATE - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Tous revêtements de sols et murs d'origines végétales (parquet, lambris, bois et assimilés) et/ou minérale (pierre, marbre et assimilés).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.